Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 34-2023 CONVENTION DE PRESTATION AVEC L'ADICA POUR LE DÉPLOIEMENT DE L'ENT RÉGIONAL Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 32-2023 TRANSFERT DE CRÉDIT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 31-2023 TARIF GARDERIE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 30-2023 CANTINE À 1 EURO Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 29-2023 TARIF CANTINE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 28-2023 MODIFICATION DES HORAIRES SCOLAIRES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 27-2023 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 30 MAI 2023 Consulter
Extrait des registres des délibération du Conseil Municipal du 30 mai 2023 26-2023 Vente de la parcelle Section AH Numéro 155 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 25-2023 Vente d'une partie de la maison communale située 3 rue de l'église à Outre Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 24-2023 Vente d'une partie de la maison communale située 3 rue de l'église à Outre + la parcelle Section AK Numéro 485 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 23-2023 Libre révision attribution de compensation 2023 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 22-2023 Subvention communale pour la course cycliste Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 21-2023 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles Section AB Numéro 43 - Section AB Numéro 45 et Section AB Numéro 321 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 18-2023 Approbation du procès verbal du 13 avril 2023 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 19-2023 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles section AK n° 484 et 485 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023 20-2023 Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle section AH n° 155 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-24-2023 - Subventions aux Associations - Attributions d'une subvention exceptionnelle pour le club de randonnée Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-23-2023 - Subventions aux associations - Resto du coeur Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-22-2023 - Subventions aux associations - ADMR Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-21-2023 - Subventions aux associations - Prévention Routière Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-20-2023 - Subventions aux associations - Coopérative Scolaire Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-19-2023 - Subventions aux associations - Associations UNC-AFN Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-18-2023 - Subventions aux associations - Médaillés Militaires Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 10-17-2023 - Subventions aux associations - Anciens combattants Consulter
