Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2026 ELECTIONS DES DELEGUES ET LEURS SUPPLEANTS AUX ELECTIONS SENATORIALES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2026 DROIT A LA FORMATION DES ELUS Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2026 COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES CHAUDES BRAISES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2026 COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES CHAUDES BRAISES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2026 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 29 AVRIL 2026 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 23 TER-2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Consulter
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 26-2026 AUTORISATION DE SIGNATURE POUR VENTE DE TERRAINS Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 25-2026 ACQUISITION PARCELLE CADASTREE AD 386 LIEUDIT "AU DESSUS DE RAMECOURT" Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 24-2026 AGRANDISSEMENT DU CIMETIRE DE RAMECOURT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 22-2026 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 21-2026 BUDHET PRIMITIF 2026 - BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 20-2026 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2025 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 19-2026 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DE LA COMMUNE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 avril 2026 18-2026 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 1ER AVRIL 2026 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026 05-2026 REMBOURSEMENT D'UNE CAUTION Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026 04-2026 SUBVENTION COMMUNALE POUR LA MAISON FAMILIALE RURALE "LE CLOS FLEURI" Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026 02-2026 SUBVENTION COMMUNALE POUR ALMEA FORMATION Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026 01 -2026 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 15 DECEMBRE 2025 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026 03-2026 PRIX DE VENTE DES TERRAINS A BATIR DU LOTISSEMENT DES CHAUDES BRAISES Consulter
