Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 51-2-2022 - Transfert de crédit - Budget de la commune - Rénovation thermique Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 51-1-2022 - Transfert de crédit - Budget de la commune - Poteaux incendie Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 50-2022 - Fourniture et pose de 10 prises illumination Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 49-2-2022 - Rénovation éclairage public pour 3 points rue de la malmaison Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 49-1-2022 - Rénovation éclairage public boules lotissement du gros cessier Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 48-2022 - Modification du temps de travail d'un adjoint technique Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 47 - 2022 - Création d'un emploi - Poste d'adjoint technique Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 47-2022 - Création d'un emploi Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 46-2022 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022 45-2022 - Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2022 Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022 44-2022- Demande d'exonération d'une taxe d'aménagement Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022 43-2022 - Demande de subvention fonds de solidarité Consulter
Extrait des registre des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022 42-2-2022 - Avenant n°2 à la convention dématérialisation des actes soumis au contrôle de la légalité et transmission électronique des documents budgétaires Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022 42-1-2022 - Avenant n°1 à la convention dématérialisation des actes soumis u contrôle de la légalité et extension du périmètre des actes Consulter
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022 41-2022- Rénovation EP Rue de France et Rte de Montaigu Consulter
