Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 75-2024 VENTE DE LA PARCELLE SECTION AH NUMÉRO 400 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 74-3-2024 DEMANDE DE SUBVENTION DETR Isolation intérieur Salle Polyvalente Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 74-2-2024 DEMANDE DE SUBVENTION AISNE PARTENARIAT VOIRIE ET/OU AMENDE POLICE Rue d'Amifontaine Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 74-1-2024 DEMANDE DE SUBVENTION AISNE PARTENARIAT VOIRIE ET/OU AMENDE DE POLICE Carrefour Rue de la Marlière/Le Moulin Risque tout Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 73-2024 TANSFERT DE CRÉDIT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 72-2024 CRÉATION DE POSTE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 71-2024 MODIFICATION DE LA DURÉE HABDOMADAIRE D'UN ADJOINT TECHNIQUE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 70-2024 TARIF DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 69-2024 TARIF D'UN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 68-2024 CONVENTION SPA Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 67-2024 DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE SOLIDATIÉ Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 66-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR ALMEA Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 65-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR L'APE DU COLLEGE FROËHLICHER Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 64-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR LA COURSE CYCLISTE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 62-2024 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 29 OCTOBRE 2024 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 63-2024 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE SECTION AH NUMÉRO 400 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 61-2024 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 60-2024 CREATION DE POSTE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 58-2024 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE PRESENTION ET SANTE AU TRAVAIL Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 57-2024 ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIES A L'IRCANTEC 2025-2028 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 56-2024 ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIES A LA CNRACL 2025-2028 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 55-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FROËLICHER Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 54-2024 RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS Consulter
