Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 53-2024 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2024 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 59-2024 DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERTS Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 52-2024 INDEMNITÉ D'OCCUPATION DE LA SALLE DES FÊTES OU DE LA SALLE MUNICIPALE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 51-2024 ADHÉSION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIÉS À L'IRCANTEC 2025-2028 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 50-2024 ADHÉSION DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENTS AFFILIÉS À LA CNRACL 2025-2028 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 49-2024 RÉNOVATION DE 15 LEDS SUR POTEAU BÉTON Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 48-2024 TRANSFERT DE CRÉDIT - BUDGET DE LA COMMUNE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 47-2024 CRÉANCES ÉTEINTES SUR LE BUDGET DE LA COMMUNE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 46-2024 CRÉACES ÉTEINTES SUR LE BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 45-2024 ARRET DE PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 44-2024 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 14 MAI 2024 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 46-2024 CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 45-2024 TRANSFERT DE CREDIT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 44-2024 AMENAGEMENT ET SECURISATION DU CARREFOUR DE LA SALLE DES FETES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 43-2024 BUDGET PRIMITIF DU LOTISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 42-2024 MODIFICATION DE LA DELIBERATION 08-2024 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 40-2-2024 MODIFICATION DES CREDITS VOTES DU BUDGET PRIMITIF 2024 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 40-1-2024 MODIFICATION PRIMITIF 2024 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 39-2024 CESSION DES TERRAINS DE LA COMMUNE AU BUDGET ANNEXE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 38-2024 CREATION D'UN BUDGET ANNEXE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 37-2-2024 ACQUISITION DES PARCELLES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 37-1-2024 ACQUISITION DE PARCELLES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 36-2024 CONVENTION CADRE D'OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024 35-2024 TARIFS DEDOMMAGEMENT VAISSELLES CASEES SALLE DES FETES Consulter
