Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 49-2025 SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE ARMÉES - COLLECTIVITÉS Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 43-2025 REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 42-2025 INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D'EXERCICE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 45-2025 TARIF D'IN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 44-2025 TARIF DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 46-2025 PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FONDS DE SOLIDARITÉ Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 48-2-2025 CREANCES ETAINTES SUR LE BUDGET DES TORTUES ROYES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 48-1-2025 CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 47-2025 DEMANDE DE SUBVENTION AISNE PARTENARIAT VOIRIE ET/OU AMENDE DE POLICE - Rue des Charretiers Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 41-2025 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 22 SEPTEMBRE 2025 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025 40-2025 RÉNOVATION DE 15 LEDS Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025 39-2025 ARRÊT DE PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025 38-2025 TRANSFERT DE CRÉDIT - BUDGET DE LA COMMUNE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025 37-2025 FORFAIT COMMUNAL Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025 36-2025 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 17 JUIN 2025 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2025 35-2025 ENFOUISSEMENT BT RUE D'AMIFONTAINE et EPT lié au 2025.0358 RUE D'AMIFONTAINE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2025 34-2025 DÉBAT SUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2025 33-2025 TRANSFERT DE CREDITS - BUDGET DE LA COMMUNE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2025 32-2025 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - SEFC Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2025 31-2025 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 14 AVRIL 2025 Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2025 15-08-2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - LES 4 AS Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2025 15-12-2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CLUB DE RANDONNÉE Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2025 15-11-2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SEBB Consulter
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2025 15-10-2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - BADMINTON Consulter
